Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

148 textes

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0915-2008 du 15 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0915-2008 du 15 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (DCNS Brest)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0914-2008 du 15 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0914-2008 du 15 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (DCNS Cherbourg)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0105 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0105 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions de mesures d'urgence à la société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) pour l'installation nucléaire de base n°138 sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse), relatives à la mise en place d'un plan de surveillance renforcée

Publié le 08/07/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DEP-0221 du 7 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DEP-0221 du 7 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme notifié pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0097 du 10 avril 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0097 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP2-800, de matières d'oxyde mixte d'uranium et de plutonium non irradiées ou faiblement irradiées en provenance de l'atelier de traitement du plutonium (ATPu) situé dans le centre CEA de Cadarache

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0041 du 18 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0041 du 18 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 26 octobre 2005 relatif aux modalités de la formation de la personne compétente en radioprotection et de certification du formateur

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0042 du 18 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0042 du 18 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 6 décembre 2003 relatif aux conditions de délivrance du certificat et de l'agrément pour les organismes en charge de la surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DC-0086 du 18 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0086 du 18 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires d'analyses de biologie médicale (LABM) en charge de la surveillance individuelle de l'exposition interne des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Publié le 07/11/2005

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DEP-0028 du 10 décembre 2007de l'ASN

Décision n° 2007-DEP-0028 du 10 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les modalités de la consultation du personnel en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DC-0057 du 26 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0057 du 26 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant refus de renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333- 44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail