Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

148 textes

Publié le 29/07/2013

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2013-042553 du 23 juillet 2013 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-042553 du 23 juillet 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (UOA du SPR du CEA Saclay)

Publié le 29/07/2013

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2013-040867 du 17 juillet 2013 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-040867 du 17 juillet 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (ECRAN)

Publié le 08/07/2013

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2013-036839 du 1er juillet 2013 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-036839 du 1er juillet 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (DEKRA Industrial SAS).

Publié le 08/07/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2013-035539 du 25 juin 2013 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-035539 du 25 juin 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire prolongeant l’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (CIBIO Médical).

Publié le 27/05/2013

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2013-027636 du 17 mai 2013 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-027636 du 17 mai 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (SPIE DEN)

Publié le 27/05/2013

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2013-026511 du 13 mai 2013 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-026511 du 13 mai 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes).

Publié le 16/04/2013

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2013-019023 du 5 avril 2013 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-019023 du 5 avril 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (Unité Contrôle Technique Externe (UCTE) du Secteur Prévention Radioprotection (SPR) de AREVA NC – Etablissement de La Hague).

Publié le 16/04/2013

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2013-018858 du 29 mars 2013 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-018858 du 29 mars 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (Unité Mobile d’Intervention Radiologique (UMIR) du service Départemental d’Incendie et de Secours de Seine et Marne (SDIS 77)).

Publié le 19/03/2013

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2013-009849 du 27 février 2013 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-009849 du 27 février 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire prolongeant les agréments d'organismes mentionnés à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (Unité Organisme Agréé (UOA) du Service de Protection contre les Rayonnements ionisants (SPR) du CEA-Etablissement de Saclay).

Publié le 01/02/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2013-003702 de l'ASN du 21 janvier 2013

Décision n° CODEP-DEU-2013-003702 du 21 janvier 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire abrogeant l’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (Unité de Contrôle Technique Externe (UCTE) d’AREVA NC établissement de Marcoule).

Publié le 01/02/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2013-003667 de l'ASN du 21 janvier 2013

Décision n° CODEP-DEU-2013-003667 du 21 janvier 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire prolongeant les agréments d'organismes mentionnés à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (Société ECRAN).

Publié le 01/02/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2013-003621 de l'ASN du 18 janvier 2013

Décision n° CODEP-DEU-2013-003621 du 18 janvier 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (SARL DIAPHANE).

Publié le 01/02/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DEU-2013-000718 de l'ASN du 8 janvier 2013

Décision n° CODEP-DEU-2013-000718 du 8 janvier 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (Société de Radioprotection PROGRAY).

Publié le 26/12/2012

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2012-067374 du 11 décembre 2012 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-067374 du 11 décembre 2012 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (IMEX Services)

Publié le 26/12/2012

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2012-064408 du 3 décembre 2012 de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2012-064408 du 3 décembre 2012 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l'article R. 1333-95 du code de la santé publique (SOCOTEC SA)